Suppression de la CVAE, coup de rabot sur les finances locales

La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) va très certainement être supprimée dès 2023, comme annoncé début juin par le ministre de l’Économie. Et cela va directement impacter Amiens Métropole.

La CVAE est l’un des impôts de production pour les entreprises dans le viseur du gouvernement. Même si ce n’est pas vraiment une surprise, l’annonce de cette suppression met en difficulté les collectivités territoriales. En effet, nationalement, la CVAE est un impôt qui a généré 9,7 milliards de produit fiscal pour les collectivités, ce qui correspond à un peu plus de 10% de leurs recettes fiscales. C’est un énorme coup de rabot dans les finances locales.

Pour Amiens métropole, c’est presque 14 millions en moins dans les caisses.

Cette perte de recette va devoir être compensée, mais comment ? Et quid de la contribution normale des entreprises au développement des territoires ?