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1. Identification de l’éditeur du site

Article 6.III.1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 modifiée

Le site internet www.amiens.fr est édité par Amiens Métropole.

Amiens Métropole
BP 2720 - 80027 Amiens CEDEX
Tél. : (33) 3 22 97 40 40
Fax. : (33) 3 22 97 42 53

Les directeurs de la publication sont Jean-Marc Albert et Fabrice Hinschberger.

L’hébergement du site est réalisé par :

Neuronnexion
6 rue des Hautes Cornes
80000 AMIENS
France
Tél +33 (0)3 22 71 61 90
Fax + 33 (0)3 22 71 61 99

 

Le développement et la maintenance du site sont réalisés par :

Agence Interactive
58 Avenue DEBOURG
69007 LYON 7EME

 

2. Propriété intellectuelle

Le site amiens.fr est une œuvre dont Amiens Métropole et la Ville d’Amiens sont les auteurs au sens des articles du Code de la propriété intellectuelle.

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Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé d’extraction et de duplication, est soumise à autorisation écrite préalable de l’éditeur. Seules les copies à usage privé à des fins non commerciales sont autorisées sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur  est interdite et constituerait une contrefaçon.

 

3. Limites de responsabilité

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