Avant / Après l'école

Vous trouverez ci-après les nouvelles modalités :

Il est proposé de souscrire à un forfait annuel de 1 ou 2 jour(s) ou un forfait annuel de 3 ou 4 jours par semaine, avec des jours fixes, et à un forfait annuel de présence le mercredi, avec ou sans restauration.

Nous passons d’un système de post-facturation, c’est-à-dire que la facture est émise et reçue à l’issue de la période concernée, à un système de pré-facturation, c’est-à-dire que la facture est émise et reçue au début de la période concernée.

Tout forfait commencé est dû. Il ne sera plus possible de le modifier après l’émission de la facture. Les présences seront alors facturées en présence exceptionnelle.

Dans le calcul du forfait annuel, un nombre de jours d'absences diverses (absence pour raisons personnelles, maladie de courte durée, grèves…) a été déduit d'office : 14 jours pour les présences du matin et du soir, 5 pour le mercredi.

En cas d’absence d’une durée de plus de quinze jours calendaires consécutifs et sur présentation de certificat médical, un ajustement sera effectué sur la facturation du forfait suivant.

Ce forfait annuel est divisé par 5 pour vous permettre de connaitre le montant qui vous sera facturé à chaque fois dès la souscription du forfait.

Les périodes considérées pour la facturation du périscolaire de l’année 2021/2022 sont :

• Période 1 : du 2 septembre 2021 au 22 octobre 2021 inclus – Date limite de dépôt des nouveaux contrats 15 septembre 2021
• Période 2 : du 8 novembre 2021 au 17 décembre 2021 inclus– Date limite de dépôt des nouveaux contrats 15 novembre 2021
• Période 3 : du 3 janvier 2022 au 4 février 2022 inclus – Date limite de dépôt des nouveaux contrats 3 janvier 2022
• Période 4 : du 21 février 2022 au 8 avril 2022 inclus – Date limite de dépôt des nouveaux contrats 21 février 2022
• Période 5 : du 25 avril 2022 au 8 juillet 2022 inclus– Date limite de dépôt des nouveaux contrats 10 mai 2022

Tout forfait peut être modifié selon les dates limites de dépôt de contrat (soit 4 fois par année scolaire).

Les jours fixes, dans le respect du nombre global de jour, peuvent être changés avec un délai de prévenance de 3 semaines.

Pour les fréquentations exceptionnelles hors forfait elles feront l’objet d’un ajustement à la facture suivante.

Toute présence exceptionnelle hors forfait sera facturée au tarif selon QFI + 20 %.